
Meilleures pratiques en matière de sécurité routière
Auteur : Commission européenne,
N° cat.: MI-31-10-340-FR-C - 63 p.
Le projet SUPREME avait pour objectifs la collecte, l’analyse la synthèse et la publication des meilleures pratiques observées dans
les États membres de l’Union européenne ainsi qu’en Suisse et en Norvège en ce qui concerne la sécurité routière. Le présent
document est un recueil des meilleures pratiques existant au niveau national et vise à présenter les résultats du projet aux responsables
politiques et aux décideurs régionaux et nationaux en Europe afin de stimuler l’adoption de stratégies et de mesures
de la sécurité routière couronnées de succès.

Vos droits en tant que passager ferroviaire - Vos droits de passager en main
Auteur : Commission européenne
N° cat.: MI-31-11-088-FR-D
Une annulation? Un retard
important? Des difficultés
lors de l’achat de billets?

L'Europe à grande vitesse - Un lien durable entre les citoyens
Auteur : Commission européenne, Direction générale de la mobilité et des transports
N° cat.: KO-31-09-174-FR-C - 22 p.
L’Union européenne s’est engagée à rendre les échanges entre les biens et les personnes
plus sûrs, plus performants et plus respectueux de l’environnement, avec pour mots d’ordre
la cohésion sociale et territoriale et le dynamisme économique.

Lexique européen du vélo
Auteur : Comité économique et social européen
N° cat.: QE-32-10-278-FR-C - 78 p.
À l’avenir, le cyclisme ne cessera de gagner en importance
en tant qu’élément de la mobilité urbaine. Partout dans le
monde, les villes et les régions amélioreront leur qualité
de vie en réservant un bon accueil aux cyclistes – ce
qui constitue un avantage notable en matière de concurrence.

L'espace eureopéen de transport maritime sans barrières
Auteur : Commission européenne, Direction générale de la mobilité et des transports
N° cat.: KO-32-09-151-FR-C - 4 p.
En 2009, la Commission européenne a présenté
un plan d’action destiné à créer un espace européen
de transport maritime sans barrières. Actuellement,
le chevauchement de certaines règles, dans le domaine
de la réglementation douanière, des règles de transport
et des protocoles phyto pharmaceutiques et vétérinaires
constitue un obstacle au transport maritime et au
transport maritime à courte distance dans l’Union
européenne. En allégeant les charges administratives,
l’espace européen de transport maritime sans barrières
vise à faire tomber ces dernières ainsi qu’à résoudre
d’autres problématiques, le tout en vue d’étendre
le marché unique au transport maritime dans l’Union
européenne.

Vos droits en tant que passager aérien - Vos droits de passager en main
Auteur : Commission européenne
N° cat.: MI-32-10-349-FR-D
Refus d’embarquement?
Annulation? Retard important?
Bagages perdus?

Droits des consommateurs en matière d'aviation civile
Auteur : Parlement européen, Direction générale des politiques internes de l'Union
N° cat.: BA-30-10-685-FR-C
Cette étude propose un aperçu général de l’application de la législation de l’UE sur les droits des passagers aériens.Après une brève présentation du cadre juridique applicable, est dressé un compte rendu des résultats d’une consultation des organismes nationaux chargés de l’application du règlement et des associations de consommateurs des États membres de l’Union les plus pertinents sur l’application des règlements (CE) nos 261/2004, 2111/2005, 1107/2006 et de la directive 90/314 CEE.

La politique des transports routiers - Des routes ouvertes à travers l'Europe
Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-76-06-370-FR-C - 63 p.
Les transports routiers occupent une place fondamentale dans la bonne santé et la croissance continue de l'économie européenne. Ils jouent un rôle crucial dans le développement des réseaux européens intégrés de transport et dans les solutions de transport intermodal.

Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent
Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-76-06-127-FR-C - 63 p.
L’efficacité et la fiabilité des moyens de transport sont désormais
considérées comme des éléments essentiels de compétitivité. Cependant,
si le transport contribue à la croissance de cette dernière, il a également
un coût pour la société, qu’il soit économique ou environnemental.
L’UE a donc fait le choix d’oeuvrer pour une mobilité durable.

Réseau transeuropéen de transport - RTE-T, axes et projets prioritaires 2005
Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-68-05-705-FR-C - 71 p.
Le réseau transeuropéen de transport (RTE-T) s'applique à tous les modes de transport et couvre toutes les régions de l'Union européenne.