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Publications











 
  Meilleures pratiques en matière de sécurité routière

Auteur : Commission européenne,
N° cat.: MI-31-10-340-FR-C - 63 p.
Le projet SUPREME avait pour objectifs la collecte, l’analyse la synthèse et la publication des meilleures pratiques observées dans les États membres de l’Union européenne ainsi qu’en Suisse et en Norvège en ce qui concerne la sécurité routière. Le présent document est un recueil des meilleures pratiques existant au niveau national et vise à présenter les résultats du projet aux responsables politiques et aux décideurs régionaux et nationaux en Europe afin de stimuler l’adoption de stratégies et de mesures de la sécurité routière couronnées de succès.

 
  Vos droits en tant que passager ferroviaire - Vos droits de passager en main

Auteur : Commission européenne
N° cat.: MI-31-11-088-FR-D
Une annulation? Un retard important? Des difficultés lors de l’achat de billets?

 
  L'Europe à grande vitesse - Un lien durable entre les citoyens

Auteur : Commission européenne, Direction générale de la mobilité et des transports
N° cat.: KO-31-09-174-FR-C - 22 p.
L’Union européenne s’est engagée à rendre les échanges entre les biens et les personnes plus sûrs, plus performants et plus respectueux de l’environnement, avec pour mots d’ordre la cohésion sociale et territoriale et le dynamisme économique.

 
  Lexique européen du vélo

Auteur : Comité économique et social européen
N° cat.: QE-32-10-278-FR-C - 78 p.
À l’avenir, le cyclisme ne cessera de gagner en importance en tant qu’élément de la mobilité urbaine. Partout dans le monde, les villes et les régions amélioreront leur qualité de vie en réservant un bon accueil aux cyclistes – ce qui constitue un avantage notable en matière de concurrence.

 
  L'espace eureopéen de transport maritime sans barrières

Auteur : Commission européenne, Direction générale de la mobilité et des transports
N° cat.: KO-32-09-151-FR-C - 4 p.
En 2009, la Commission européenne a présenté un plan d’action destiné à créer un espace européen de transport maritime sans barrières. Actuellement, le chevauchement de certaines règles, dans le domaine de la réglementation douanière, des règles de transport et des protocoles phyto pharmaceutiques et vétérinaires constitue un obstacle au transport maritime et au transport maritime à courte distance dans l’Union européenne. En allégeant les charges administratives, l’espace européen de transport maritime sans barrières vise à faire tomber ces dernières ainsi qu’à résoudre d’autres problématiques, le tout en vue d’étendre le marché unique au transport maritime dans l’Union européenne.

 
  Vos droits en tant que passager aérien - Vos droits de passager en main

Auteur : Commission européenne
N° cat.: MI-32-10-349-FR-D
Refus d’embarquement? Annulation? Retard important? Bagages perdus?

 
  Droits des consommateurs en matière d'aviation civile

Auteur : Parlement européen, Direction générale des politiques internes de l'Union
N° cat.: BA-30-10-685-FR-C
Cette étude propose un aperçu général de l’application de la législation de l’UE sur les droits des passagers aériens.Après une brève présentation du cadre juridique applicable, est dressé un compte rendu des résultats d’une consultation des organismes nationaux chargés de l’application du règlement et des associations de consommateurs des États membres de l’Union les plus pertinents sur l’application des règlements (CE) nos 261/2004, 2111/2005, 1107/2006 et de la directive 90/314 CEE.

 
  La politique des transports routiers - Des routes ouvertes à travers l'Europe

Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-76-06-370-FR-C - 63 p.

Les transports routiers occupent une place fondamentale dans la bonne santé et la croissance continue de l'économie européenne. Ils jouent un rôle crucial dans le développement des réseaux européens intégrés de transport et dans les solutions de transport intermodal.

 
  Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent

Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-76-06-127-FR-C - 63 p.

L’efficacité et la fiabilité des moyens de transport sont désormais considérées comme des éléments essentiels de compétitivité. Cependant, si le transport contribue à la croissance de cette dernière, il a également un coût pour la société, qu’il soit économique ou environnemental. L’UE a donc fait le choix d’oeuvrer pour une mobilité durable.

 
  Réseau transeuropéen de transport - RTE-T, axes et projets prioritaires 2005

Auteur : Commission européenne
N° de catalogue : KO-68-05-705-FR-C - 71 p.

Le réseau transeuropéen de transport (RTE-T) s'applique à tous les modes de transport et couvre toutes les régions de l'Union européenne.

 
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